SMVP VALORISATION ET ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94537324
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2014
Présentation de la marque BIOSCOPE
Déposée le 21 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMVP VALORISATION ET ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMVP VALORISATION ET ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL domicilié(e) PARC ASTERIX, BP 8,60128 PLAILLY (dossier no 2272044) - 60128 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 833 684 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2272044) - 92300 - France.
La marque BIOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSCOPE est expirée depuis le 21 septembre 2014.
SMVP VALORISATION ET ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL a également déposé les autres marques suivantes : DEDALOSCOPE
SMVP VALORISATION ET ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL Société par actions simplifiée - PARC ASTERIX, BP 8,60128 PLAILLY (dossier no 2272044) - 60128 - France - SIREN 379833684
Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2272044) - 92300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267050 - Publication au BOPI 1998-11-17
Inscription le 10 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°399149 - Publication au BOPI 2004-09-10
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310238 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370780 - Publication au BOPI 2003-05-14
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272044 - Publication au BOPI 2004-09-10
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
. Livres, journaux, magazines, affiches, prospectus, publications; papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés . parc d'attractions relatifs aux thèmes de la santé; artistes de spectacles; bibliothèques itinérantes; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; réalisation, diffusion et location de films, vidéos, vidéodisques; édition de livres, catalogues, magazines, dépliants; clubs de santé; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements; location et réalisation de décors de spectacles; éducation; enseignement; informations en matière de divertissements; production et représentation de spectacles; location de décors de spectacles; services de loisirs; musée; organisation d'expositions à but culturel, scientifique, éducatif; prêt de livres; montage de programmes et divertissements radiophoniques et de télévision; . Restauration, alimentation; cafés-restaurants; cafeterias; cantines; restaurants libre-service hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; services de santé; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; agences de logement, d'hôtels et de pensions; architecture; location de temps d'accès à un serveur; conception de logiciels; impression; sérigraphie; orientation professionnelle; photographie; conseils en propriété intellectuelle
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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